Les textes réglementaires
30/11/2024Retrouver la liste des textes réglementaires pour les différents corps.
Les textes réglementaires - Ingénieurs
Les décrets
- Décret n°65-184 du 5 mars 1965 relatif au statut particulier des Ingénieurs des travaux de la météorologie (ITM).
- Décret n°2003-756 du 1 août 2003 modifiant le décret n° 65-184 du 5 mars 1965 relatif au statut particulier des Ingénieurs des travaux de la météorologie.
- Décret n° 2011-231 du 2 mars 2011 portant modification du décret n° 65-184 du 5 mars 1965 relatif au statut particulier des Ingénieurs des travaux de la météorologie.
Les arrêtés
- Arrêté du 27 mars 2008 portant modification des arrêtés relatifs aux divers concours et examen d'accès au corps des Ingénieurs des travaux de la météorologie (ITM).
- Arrêté du 23 février 2000 relatif aux modalités du concours externe de recrutement des ITM.
- Arrêté du 26 avril 2002 relatif à l'organisation des concours pour l'admission à différentes écoles d'ingénieurs.
- Arrêté du 2 décembre 2002 modifiant l'arrêté du 23 février 2000 relatif aux modalités du concours externe de recrutement des ITM.
- Arrêté du 3 octobre 2017 fixant les règles d'organisation générale, la nature et le programme des épreuves du concours interne d'accès au corps des Ingénieurs des travaux de la météorologie.
- Arrêté du 15 novembre 2023 fixant la liste des écoles accréditées à délivrer un titre d'ingénieur diplômé
Les textes réglementaires - Techniciens
Les décrets
- Décret n° 2011-1139 du 21 septembre 2011 portant statut particulier du corps des techniciens.
Les arrêtés
- Arrêté du 27 décembre 2012 fixant les règles d'organisation générale, la nature et le programme des épreuves du concours externe pour l'accès au grade de technicien supérieur de la météorologie de 1re classe ainsi qu'à la composition et au fonctionnement du jury.
- Arrêté du 27 décembre 2012 fixant les règles d'organisation générale, la nature et le programme des épreuves du concours interne pour l'accès au grade de technicien supérieur de la météorologie de 1re classe ainsi qu'à la composition et au fonctionnement du jury
- Arrêté du 28 mars 2014 fixant les modalités d'organisation et le programme de la formation initiale des techniciens supérieurs de la météorologie de 1re classe.
Synthèse des différentes admissions à l'ENM
Le document à télécharger ci-dessous regroupe les informations sur les modes d'admission à l'ENM