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Les textes réglementaires

10/06/2022

Retrouver la liste des textes réglementaires pour les différents corps.

Les textes réglementaires - Ingénieurs

Les décrets

  • Décret n°65-184 du 5 mars 1965 relatif au statut particulier des Ingénieurs des travaux de la météorologie (ITM).
  • Décret n°2003-756 du 1 août 2003 modifiant le décret n° 65-184 du 5 mars 1965 relatif au statut particulier des Ingénieurs des travaux de la météorologie.
  • Décret n° 2011-231 du 2 mars 2011 portant modification du décret n° 65-184 du 5 mars 1965 relatif au statut particulier des Ingénieurs des travaux de la météorologie.

Les arrêtés

  • Arrêté du 27 mars 2008 portant modification des arrêtés relatifs aux divers concours et examen d'accès au corps des Ingénieurs des travaux de la météorologie (ITM).
  • Arrêté du 23 février 2000 relatif aux modalités du concours externe de recrutement des ITM.
  • Arrêté du 26 avril 2002 relatif à l'organisation des concours pour l'admission à différentes écoles d'ingénieurs.
  • Arrêté du 2 décembre 2002 modifiant l'arrêté du 23 février 2000 relatif aux modalités du concours externe de recrutement des ITM.
  • Arrêté du 3 octobre 2017 fixant les règles d'organisation générale, la nature et le programme des épreuves du concours interne d'accès au corps des Ingénieurs des travaux de la météorologie.

Les décisions

  • Décision du 26 novembre 2021 autorisant au titre de l'année 2022 l'ouverture d'un concours interne pour le recrutement d'élèves-ingénieurs des travaux de la météorologie.
  • Décision du 26 novembre 2021 autorisant au titre de l'année 2022 l'ouverture d'un concours spécial pour le recrutement d'élèves-ingénieurs des travaux de la météorologie.

Les textes réglementaires - Techniciens

Les décrets

Les arrêtés

  • Arrêté du 27 décembre 2012 fixant les règles d'organisation générale, la nature et le programme des épreuves du concours externe pour l'accès au grade de technicien supérieur de la météorologie de 1re classe ainsi qu'à la composition et au fonctionnement du jury.
  • Arrêté du 27 décembre 2012 fixant les règles d'organisation générale, la nature et le programme des épreuves du concours interne pour l'accès au grade de technicien supérieur de la météorologie de 1re classe ainsi qu'à la composition et au fonctionnement du jury
  • Arrêté du 28 mars 2014 fixant les modalités d'organisation et le programme de la formation initiale des techniciens supérieurs de la météorologie de 1re classe.

Les décisions

  • Décision autorisant au titre de l'année 2022 l'ouverture de concours externe et interne pour le recrutement de Techniciens supérieurs de la météorologie de 1re classe.

Nos conditions d'admission.

NOS CONDITIONS D'ADMISSION

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